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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare-HTM
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HTM Exclusive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTM Exclusive
Medicare-HTM, SAS

Numéro de dépôt :
3981784
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
HTM Exclusive de Medicare-HTM

Présentation de la marque HTM Exclusive

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare-HTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HTM Exclusive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medicare-HTM domicilié(e) 3 rue alain bombard - 44821 - saint herblain cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 482 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medicare-HTM, Mme. Sabine MINASSIAN domicilié(e) 3 rue alain bombard - 44821 - saint herblain cedex - France.

La marque HTM Exclusive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTM Exclusive est expirée depuis le 11 février 2023.

Medicare-HTM a également déposé les autres marques suivantes : Medicare Quality Vision , MEDICARE QUALITY VISION , SINODERM SOIN INNOVATION DERMACEUTIQUE , Sélection santé , CENTRE LASER HTM , RETINEO


Medicare-HTM, SAS - 3 rue alain bombard - 44821 - saint herblain cedex - France - SIREN 393482906


Medicare-HTM, Mme. Sabine MINASSIAN - 3 rue alain bombard - 44821 - saint herblain cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services de médecine alternative ; salons de beauté.